Non passée
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Non-rétroactivité — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… … Wikipédia en Français
Non-rétroactivité en droit français — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… … Wikipédia en Français
Non rétroactivité des lois — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… … Wikipédia en Français
Non-scolarisation — Instruction à la maison Le terme école à la maison désigne une forme d éducation alternative, généralement dispensée par les parents à leurs enfants, en dehors du contexte scolaire traditionnel. Ce mouvement a pris une importance notable dans les … Wikipédia en Français
Non biblique — Bible Pour les articles homonymes, voir Bible (homonymie). Cet article fait partie de la série Bible … Wikipédia en Français
Balle passée — Au baseball, une balle passée (en anglais passed ball) est une action commise involontairement par un receveur qui est incapable de saisir un tir de son lanceur, et qui permet donc à un ou plusieurs coureurs de l équipe adverse d avancer sur les… … Wikipédia en Français
Balle passee — Balle passée Au baseball, une balle passée est une action commise involontairement par un receveur qui est incapable de saisir un tir de son lanceur, et qui permet par le fait même à un ou plusieurs coureurs de l équipe adverse d avancer sur les… … Wikipédia en Français
Principe de non-rétroactivité — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… … Wikipédia en Français
Liste de pays non reconnus — Pays non reconnus mondialement Les pays non reconnus mondialement sont soit des régions ayant fait sécession d un gouvernement indépendant, soit des États siégeant à l ONU mais non reconnu par la totalité des autres États y siégeant aussi. Ce… … Wikipédia en Français
Pays non reconnus mondialement — Les pays non reconnus mondialement sont soit des régions ayant fait sécession d un gouvernement indépendant, soit des États siégeant à l ONU mais non reconnu par la totalité des autres États y siégeant aussi. Ce type d entité se dote d… … Wikipédia en Français
