Taxe
51Taxe Emmaus — Taxe Emmaüs La dite Taxe Emmaüs est une taxe française sur les textiles, mise en place par le gouvernement Villepin. Elle instaure le principe de la Responsabilité Elargie du Producteur quant à la fin de vie des produits de textile d habillement …
52Taxe Speciale Additionnelle — Taxe spéciale additionnelle La Taxe spéciale additionnelle (TSA) est une taxe sur le prix des billets d entrées dans les salles de cinéma en France. Elle s élève à 10,72 % du prix du billet sur l ensemble des salles et des films visionnés,… …
53Taxe Spéciale Additionnelle — La Taxe spéciale additionnelle (TSA) est une taxe sur le prix des billets d entrées dans les salles de cinéma en France. Elle s élève à 10,72 % du prix du billet sur l ensemble des salles et des films visionnés, et alimente le compte de… …
54Taxe d'atterissage — Taxe d atterrissage Taxe d atterrissage au Mali Décret N°94 470/P RM Fixant les catégories et les modalités des redevances aéronautiques et météorologiques. La taxe d atterrissage est une redevance faisant partie de l ensemble des redevances… …
55Taxe sur prime d'assurance — Taxe sur prime d’assurance Pour les articles homonymes, voir TPA. La gestion des prélèvements dans le cadre de la Taxe sur Prime d’Assurance (TPA) en Europe est un réel problème dont la complexité n’a pas permis aux compagnies d’assurance et aux… …
56Taxe sur prime d’assurance (TPA) — Taxe sur prime d’assurance Pour les articles homonymes, voir TPA. La gestion des prélèvements dans le cadre de la Taxe sur Prime d’Assurance (TPA) en Europe est un réel problème dont la complexité n’a pas permis aux compagnies d’assurance et aux… …
57Taxe d'aide au commerce et à l'artisanat — Taxe sur les surfaces commerciales Pour les articles homonymes, voir Taca. La Tascom est un impôt français également appelé taxe sur les surfaces commerciales. Elle remplace l ancienne taxe d aide au commerce et à l artisanat (Taca) qui a été… …
58Taxe de vente du Quebec — Taxe de vente du Québec La taxe de vente du Québec (abrégée en TVQ) est le montant perçu sur les produits et les services dans la province du Québec. C est l équivalent provincial de la TPS. Elle est de 7,5 % mais est calculée sur le prix du …
59Taxe de vente du québec — La taxe de vente du Québec (abrégée en TVQ) est le montant perçu sur les produits et les services dans la province du Québec. C est l équivalent provincial de la TPS. Elle est de 7,5 % mais est calculée sur le prix du produit ou service… …
60Taxe de vente harmonisee — Taxe de vente harmonisée La taxe de vente harmonisée (TVH) est une taxe appliquée au Canada dans les provinces du Nouveau Brunswick, de Nouvelle Écosse et de Terre Neuve et Labrador. Liens externes Document technique …
